Ordre du jour :
1°/ Décision modificative
2°/ Investissement 2017
3°/ Contrat logiciel COSOLUCE
4°/ Demande de subvention mise en sécurité école auprès de la Préfecture
5°/ Demande de subvention SDE porte école
6°/ Contrat de travail Isabelle SEJALLET
7°/ MNT – Avenant au contrat de prévoyance
8°/ (...) >suite
Ordre du jour :
1°/ Vente terrain - Macheloup
2°/ Taxes ordures ménagères
3°/ OGEC SAVAS
4°/ Mise en oeuvre du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
5°/ Questions diverses >suite
Ordre du jour :
1°/ Renouvellement CAE/CUI
2°/ Cession d’un délaissé de voirie - Gourdan
3°/ Transfert d’une voie communale au domaine privé de la commune
4°/ Location chambres individuelles meublées
5°/ Adhésion à la compétence "Maîtrise de la demande d’énergie et conseils en énergie partagés"
6°/ (...) >suite
Ordre du jour :
1°/ Renouvellement ligne de crédit
2°/ Ouverture ligne de crédit
3°/ Budget PUP
4°/ Convention CEJ 2016-2020
5°/ Convention TAP - année scolaire 2016-2017
6°/ Cession terrain - Gourdan
7°/ Questions diverses >suite
Ordre du jour :
1°/ Décision modificative
2°/ Cession terrain Chomel lotissement Bellevue
3°/ Subvention foire aux plantes rares
4°/ Convention SDE 07 Organisation temporaire de la maitrise d’ouvrage Corniche de la Cigale
5°/ Redevance d’occupation du domaine public de la part d’ERDF
6°/ (...) >suite
Ordre du jour :
1°/ Approbation des comptes de gestion du receveur 2015
2°/ Vote des comptes administratifs 2015
3°/ Affectation des résultats
4°/ Vote des budgets
5°/ Notification des taux d’imposition des taxes directes locales 2016
6°/ Emprunt investissement
7°/ Éveil musical 2016/2017
8°/ (...) >suite
Ordre du jour :
1°/ Délégation du droit de préemption urbain
2°/ Approbation du rapport relatif aux mutualisations de services entre la communauté d’agglomération et les communes membres / et du schéma de mutualisation des services
3°/ Embauche d’un emploi aidé pour une période de 6 mois
4°/ (...) >suite
ORDRE DU JOUR :
1°/ Paiement investissement 2016
2°/ Contrat Maryse GARIN
3°/ Horaires garderie
4°/ Acquisition terrain
5°/ Convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Ardèche pour l’assistance administrative sur les dossiers CNRACL
6°/ Convention cession de (...) >suite