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Conseil du 20 décembre 2011

Ordre du jour :

1°/ Tarifs cantine scolaire

2°/ Adhésion nouvelles communautés de communes au Syndicat Mixte de l’Ecole Départementale " Ardèche Musique et Danse"

3°/ Règlement salle des associations et tarifs de location

4°/ Rétrocession par la Communauté de Communes de la subvention versée par la commune au titre de l’abondement lors de l’extension d’une entreprise à la zone artisanale de Massas.

5°/ Questions diverses

Documents joints

 Compte rendu du 20.12.11


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