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Conseils Municipaux 2024
Articles de cette rubrique
Conseil Municipal 9 Septembre 2024
ORDRE DU JOUR :
1°/Renouvellement ligne de crédit
2°/ Désignation des représentants de la commune de Saint-Clair au comité des partenaires Annonay Rhône Agglo - Autorité Organisatrice de la Mobilité Locale
3°/ SDE 07 - Convention d’organisation temporaire de la maitrise d’ouvrage - Travaux (...) > suite
Conseil Municipal Extraordinaire du 28 août 2024
Ordre du jour :
1°/ Contrat de travail à durée déterminée - Service périscolaire
2°/ Questions diverses > suite
Conseil Municipal 15 juillet 2024
Ordre du jour :
1°/ Interventions musicales à l’école - année scolaire 2024/2025
2°/ Demande de subvention dans le cadre Atout Ruralité, auprès du Département - Intersection ZA - RD 820
3°/ Fonds de concours - Annonay Rhône Agglo - Travaux de rénovation chaussée rue du Centenaire
4°/ Avenant (...) > suite
Conseil Municipal 3 Juin 2024
ORDRE DU JOUR :
1°/ Affectation résultat 2023 du budget PUP au budget principal
2°/ Interventions musicales à l’école - année scolaire 2024-2025
3°/ Acquisition terrain à Combes - parcelles A 164
4°/ Acquisition terrain route de Gourdan
5°/ Demande de subvention concernant l’élargissement de la (...) > suite
Conseil municipal 8 Avril 2024
ORDRE DU JOUR :
1°/ Affectation des résultats 2023
2°/ Vote des budgets 2024
3°/ Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2024
4°/ Redevance occupation du domaine public communal par les réseaux de transport et de distribution d’électricité
5°/ Clôture du budget annexe PUP (...) > suite
Conseil Municipal 18 Mars 2024
ORDRE DU JOUR :
1°/ Approbation du compte de gestion 2023
2°/ Approbation du compte administratif du budget communal 2023
3°/ Demande Fonds de concours 2024 auprès de la Communauté d’Agglomération Annonay Rhône Agglo
4°/ Demande de subvention auprès du Département - Atout ruralité 07 - Projet (...) > suite
Conseil Municipal 22 janvier 2024
ORDRE DU JOUR :
1°/ Approbation de l’Avant-Projet Définitif pour la construction de la chaufferie bois et du réseau chaleur communal.
2°/ Appel à projet compostage partagé – Convention de partenariat pour la création et la gestion d’un site de compostage collectif avec Annonay Rhône Agglo.
3°/ (...) > suite
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