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Conseil Municipal

Le prochain conseil municipal aura lieu le lundi 17 décembre 2018 à 18h30.

ordre du jour :

1°/ Investissement 2019

2°/ Décision modificative

3°/ Avantage en nature cantine

4°/ Convention avec le Centre de Gestion de l’Ardèche - Garantie maintien de salaire

5°/ Subvention SDE   07 pour remplacement Velux appartement 89 rue des Bourbons

6°/ Contrat Enfance   Jeunesse

7°/ Cession parcelle RD 820

8°/ Convention pour rendre accessible aux engins de lutte contre l’incendie la piste forestière à hauteur du poteau incendie ;

9°/ RGPD - Proposition convention et devis des Inforoutes

10°/ Questions diverses


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