logo Annonay Agglo

Conseil du 22 février 2011

Ordre du jour :

1°/ Enfouissement réseau Combes

2°/ Constructions murs à Combes

3°/ Attribution marché PLU   avec la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay

4°/ Cession de terrain à la zone artisanale "Les Massas"

5°/ SDE   07 : Avant projet sommaire enfouissement réseau entrée sud du village

6°/ Acte administratif

7°/ Autorisation d’utilisation du cadastre par la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay

8°/ Convention avec le centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Ardèche

9°/ Cession de terrain - Monsieur Georges TARDY

10°/ Convention de gestion d’un secteur "ados" entre les communes de Boulieu, St Marcel, St Clair et Savas et l’Association l’Arc en Ciel

11°/ Questions diverses

Documents joints

 Compte rendu du 22.02.11


faire une remarque sur le contenu de cette page

Haut de page | Saint-clair | WebmasterPlan du site | Espace privé | Informations légales | Aide | Annonay Rhône Agglo |

    

Mairie de Saint-Clair - 2, rue du Souvenir Le Village - 07430 Saint-Clair
Tél. : 04 75 33 40 26 - Fax : 04 75 33 76 35

     RSSSaint-Clair