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Conseil du 31 mai 2011

Ordre du jour :

1°/ Redevance d’occupation du domaine public de la part d’ERDF

2°/ Convention sensibilisation aux pratiques musicales à l’école année 2011/2012

3°/ Adhésion nouvelle commune au Syndicat mixte de l’école départementale de musique et de danse de l’Ardèche

4°/ Convention pour l’élargissement de la voie communale de St Clair à Macheloup

5°/ Convention pour l’élargissement de la voie communale de St Clair à Chazaut

6°/ Classement dans la voirie communale du tronçon de l’ancienne RD 820

7°/ Acquistion d’une parcelle

8°/ Travaux de voirie chemin de Champagne

9°/ Questions diverses

Documents joints

 Compte rendu du 31.05.11


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