Conseils Municipaux de l'année 2023

Conseil Municipal du 18 décembre 2023

Ordre du jour :

1. Convention de participation financières des communes de résidence des élèves extérieurs scolarisés dans une école publique d’Annonay
2. Transfert à l’EPCI des compétences enseignement musical / santé / action sociale d’intérêt communautaire - Fixation du montant des attributions de compensation au titre des exercices 2023 et suivants.
3. Décision modificative n°3
4. Création d’un budget « Energie bois >>
5. Prime pouvoir d’achat exceptionnelle
6. Autorisation d’engagement, de liquidation, de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2024.
7. Révision des loyers du restaurant le Bouchon Gourmand
8. Création d’emplois d’agents recenseurs pour le recensement de la population prévue du 18/01/2024 au 17/02/2024
9. Acquisition parcelle B 1760 - RD 820
10. Acquisition parcelles A 1819 et A 2918 - Combes
11. Acquisition terrain - chaufferie bois
12. Convention de gestion et d’entretien des zones d’activités entre la commune de Saint-Clair et Annonay Rhône Agglo, et répartition des recettes de fiscalité.
13. Questions diverses

Conseil Municipal du 6 novembre 2023

Ordre du jour :

1. Décision modificative n°02
2. Participation à la taxe d’ordures ménagères
3. Modification du taux de la taxe d’aménagement
4. SACEM - Forfaits spécifiques communes
5. Périscolaire – Garderie - Pénalités
6. Convention de participation financière des communes de résidence des élèves extérieurs scolarisés dans une école publique d’Annonay
7. Cession mitoyenneté d’un mur lieudit Combes
8. Cession de parcelles A 2819 et A 2563 - lieudit La Gode
9. Cession parcelle pour l’élargissement de la voie communale n°124 « Route du golf
10. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l’eau potable pour l’année 2022
11. Remboursement au Sou des écoles - intervention sur les jeux dangereux
12. Transfert à l’EPCI des compétences enseignement musical / santé / action sociale d’intérêt communautaire - Fixation du montant des attribution de compensation au titre des exercices 2023 et suivants
13. Demande de subvention dans le cadre de la DETR - Maison pluridisciplinaire
14. Demande de subvention dans le cadre de la DETR - Voie douce en lien avec le transport scolaire
15. Demande de subvention auprès du Département de l’Ardèche -Voie douce en lien avec le transport scolaire / sécurité RD 820
16. Constitution d’une provision pour risques et charges de fonctionnement courant
17. Classement voie communale
18. Report des loyers – Restaurant le Bouchon Gourmand
19. Aménagement du haut de Combes
20. Questions diverses

Conseil Municipal du 11 juillet 2023

Conseil Municipal du 5 juin 2023

Conseil Municipal du 3 avril 2023

Ordre du jour :

1. Approbation du compte de gestion - Année 2022
2. Vote du compte administratif 2022
3. Affectation des résultats
4. Intégration du budget ZAC au budget principal
5. Vote du budget 2023
6. Notification des produits prévisionnels et des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2023
7. Renouvellement ligne de trésorerie
8. Redevance d’occupation du domaine public - ENEDIS
9. Avancement de grade - Création de 3 emplois d’adjoint technique principal 1ère classe et d’un emploi d’adjoint administratif principal 1ère classe
10. Mise en place de 5 nouvelles caméras de vidéoprotection
11. Prix du repas cantine - Année scolaire 2023/2024
12. Acquisition parcelle A 1976 - Suc de Combes
13. Convention de gestion de la zone d’activités d’intérêt communautaire « les Massas » à Saint-Clair pour l’entretien des espaces communs, de la voirie et de ses dépendances, et les investissements liés au développement du site
14. Cession de terrain parcelle B 1749 – Chemin des Murets
15. Cession terrain parcelle B 1750 – Chemin des Murets
16. Conventions pour cessions de terrains - Liaison entre Combes et la piste forestière
17. Cession terrain - Rue du centenaire
18. Questions diverses

Conseil Municipal Exceptionnel du 20 mars 2023

Conseil Municipal du 13 février 2023

Ordre du jour :

1. Régime des amortissements des immobilisations et la fongibilité des crédits
2. Demande de subvention DETR - Vidéo protection 2ème tranche
3. Demande de subvention DETR - City Park 2ème tranche
4. Demande de subvention auprès de la Région - Vidéo protection 2ème tranche
5. Acquisition parcelles pour création cheminement piéton à Combes
6. Cession parcelles, lieudit Combes
7. Révision des statuts de l’intercommunalité
8. Avenant convention d’assistance administrative à l’établissement des dossiers CNRACL, et d’information IRCANTEC et RAFP par le Centre de Gestion de l’Ardèche.
9. Projet Réseau de Chaleur
10. Demande de subvention auprès du Département – Aménagement places publiques à Combes
11. Acquisition de parcelles lieudit Macheloup
12. Questions diverses