Conseils Municipaux de l'année 2024

Ordre du jour :

1. Acquisition parcelles A 2950 et A 2951, lieudit Combes 
2.  Echange parcelles A 2791 et A 2023, lieudit Macheloup 
3.  Retrait délibération D2024-042 du 09 septembre 2024 concernant la Taxe foncière sur les propriétés bâties - Suppression de l'exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d'habitation. 
4. Taxe foncière sur les propriétés bâties - Limitation de l'exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d'habitation 
5. Participation à la taxe d'ordures ménagères 2024 
6. Décisions modificatives 
7. Modification durée de service d'un emploi à temps non-complet 
8. SDE 07 - Convention pour la valorisation des certificats d'économies d'énergie issus d'opérations réalisées sur les patrimoines des collectivités 
9. Contrat de travail 
10. Dégâts d'orage: demandes d'aides pour travaux urgents 
11. Questions diverses 

Arrêté A2024-038 - « Mouvements de crédits » pour information 
 

Ordre du jour :

1. Renouvellement ligne de crédit 
2. Désignation des représentants de la commune de Saint-Clair au comité des partenaires Annonay Rhône Agglo - Autorité Organisatrice de la Mobilité Locale 
3. SDE 07 - Convention d'organisation temporaire de la maitrise d'ouvrage - Travaux enfouissement poste Combes 
4. Taxe foncière sur les propriétés bâties - Suppression de l'exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d'habitation. 
5. Cession des parcelles A2969 et A 2974, lieudit Combes
6. Questions diverses 

Ordre du jour :

1. Contrat de travail à durée déterminée - Service périscolaire
2. Questions diverses

Ordre du jour :

1. Interventions musicales à l'école - année scolaire 2024/2025 
2. Demande de subvention dans le cadre Atout Ruralité, auprès du Département - Intersection ZA - RD 820 
3. Fonds de concours - Annonay Rhône Agglo - Travaux de rénovation chaussée rue du Centenaire 
4. Avenant convention de maîtrise d'ouvrage et fonds de concours eaux pluviales - Montée des Séquoias 
5. Convention pour création d'une voie piétonne entre la route de Macheloup et la rue des Cerisiers 
6. Questions diverses 

Ordre du jour :

1. Affectation résultat 2023 du budget PUP au budget principal 
2. Interventions musicales à l'école - année scolaire 2024-2025 
3. Acquisition terrain à Combes - parcelles A 164 
4. Acquisition terrain route de Gourdan 
5. Demande de subvention concernant l'élargissement de la route de Gourdan, liaison RD 820 
6. Dégâts d'orages rue des cerisiers - Demande de subvention auprès du Département 
7. Eaux pluviales rue du 8 août 1944 - tranche 1 - Convention de délégation de maitrise d'ouvrage et de fonds de concours.
8. Régularisation empiètement de la voirie - impasse de grillons.

9. Questions diverses 

Ordre du jour :

1. Approbation du compte de gestion 2023
2. Approbation du compte administratif du budget communal 2023
3. Demande Fonds de concours 2024 auprès de la Communauté d’Agglomération Annonay Rhône Agglo
4. Demande de subvention auprès du Département - Atout ruralité 07 - Projet Quartier de Chazaut 
5.  Sécurisation RD 820 : Procédure d’expropriation / Résultat consultation étude de sécurisation RD 820, carrefour ZA Massas - Chantecaille
6. Avis des communes sur le projet du PLUiH d’Annonay Rhône Agglo
7. Opposition au transfert de compétence eau assainissement au 1er janvier 2026
8. Questions diverses

Ordre du jour :

1. Approbation de l’Avant-Projet Définitif pour la construction de la chaufferie bois et du réseau chaleur communal.
2. Appel à projet compostage partagé – Convention de partenariat pour la création et la gestion d’un site de compostage collectif avec Annonay Rhône Agglo.
3. Régularisation de cession de parcelles avec la SCI LA SOURCE – Chemin du Chalon.
4. Chaufferie bois et réseau chaleur communal – Acquisition du terrain.
5. Questions diverses