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Comptes rendus 2022
Articles de cette rubrique
Conseil Municipal 19 Décembre 2022 à 18h30
Ordre du jour :
1°/ Investissement 2023
2°/ Décision modificative n°04
3°/ Provision pour risques
4°/ Cantine - Avenant n°10 à la convention entre la commune de Saint-Clair et l’OGEC de Savas
5°/ Cession de terrains - Corniche de la Cigale
6°/ Demande de subvention dans le cadre de la DETR – (...) > suite
Conseil Municipal du 14 novembre à 19h
ORDRE DU JOUR :
1°/ Décision modificative
2°/ Exonération taxe d’aménagement - Maison de Santé
3°/ Acquisition de la parcelle A 2892 et A 2893, lieudit Combes, en lien avec l’emplacement réservé n°41
4°/ Projet de cession des parcelles en cours de numérotation, lieudit Combes, 5°/Acquisition de la (...) > suite
Conseil Municipal 19 septembre 2022
Il se tiendra à 18h30
ORDRE DU JOUR :
1°/ Décision modificative -Budget PUP + Budget principal
2°/ Convention fond de concours - Annonay Rhône Agglo
3°/ Cession de terrains à Combes
4°/ Taxe ordures ménagères
5°/ Renouvellement de bail précaire - 95 rue du 8 Août 1944
6°/ Mise en place de (...) > suite
Conseil Municipal exceptionnel du 9 Septembre 2022
ORDER DU JOUR :
1°/ Contrat de travail à durée déterminée > suite
Conseil Municipal du 4 juillet 2022
ORDRE DU JOUR :
1°/ Changement dénomination nom de la Rue Jean Frachon
2°/ Convention entre l’état et la commune pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité ou à une obligation de transmission.
3°/ Budget PUP - Décision modificatif
4°/ Décret tertiaire - Demande d’être (...) > suite
Conseil Municipal 30 Mai 2022
Ordre du jour :
1°/ Bail commercial de mise à disposition pour un distributeur automatique de pizzas
2°/ Avenant au contrat professionnel de location, pour un immeuble situé au 14 impasse des Acacias
3°/ Bail commercial restaurant le bouchon gourmand
4°/ Chambre des Métiers et de l’Artisanat - (...) > suite
Conseil Municipal 4 Avril 2022
Ordre du jour :
1°/ Approbation du compte de gestion - année 2021
2°/ Vote du compte administratif 2021
3°/ Affectation des résultats
4°/ Vote du budget 2022
5°/ Notification des produits prévisionnels et des taux d’imposition des taxes directs locales 2022
6°/ Redevance d’occupation du (...) > suite
Conseil Municipal 7 Février 2022
ORDRE DU JOUR
1°/ Autorisation d’engagement, de liquidation, de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2021.
2°/ Bail du restaurant « Le Bouchon Gourmand » - renouvellement
3°/ Convention élargissement voie communale n°118 - cession parcelles A 2569 - A 2573 et A (...) > suite
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