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Comptes rendus 2011
Articles de cette rubrique
Conseil du 20 décembre 2011
Ordre du jour :
1°/ Tarifs cantine scolaire
2°/ Adhésion nouvelles communautés de communes au Syndicat Mixte de l’Ecole Départementale " Ardèche Musique et Danse"
3°/ Règlement salle des associations et tarifs de location
4°/ Rétrocession par la Communauté de Communes de la subvention versée par la (...) > suite
Conseil du 15 novembre 2011
Ordre du jour :
1°/ Taxe d’aménagement
2°/ Convention cession de terrain
3°/ Indemnité receveur
4°/ Participation à la taxe d’ordures ménagères
5°/ Convention SDE (enfouissement)
6°/ Rapport Syndicat Annonay/Serrières
7°/ Questions (...) > suite
Conseil du 20 septembre 2011
Ordre du jour :
1°/ Embauche personnel communal
2°/ Révision du PLU
3°/ Remise gracieuse pénalités de retard pour le paiement de la TLE
4°/ Subvention de la Région Rhône Alpes pour la foire aux plantes rares
5°/ Renouvellement du bail de Mme et M. CELETTE Maurice
6°/ Subvention pour l’école : (...) > suite
Conseil du 19 juillet 2011
Ordre du jour :
1°/ Demande de subvention auprès du Conseil Général pour travaux de voirie
2°/ Réforme de l’intercommunalité - fusion du syndicat des eaux
3°/ Cession de terrain - RD 820
4°/ Souscription hypothécaire
5°/ Régularisations budgétaires
6°/ Tarifs et règlements cimetière / columbarium
7°/ (...) > suite
Conseil du 31 mai 2011
Ordre du jour :
1°/ Redevance d’occupation du domaine public de la part d’ERDF
2°/ Convention sensibilisation aux pratiques musicales à l’école année 2011/2012
3°/ Adhésion nouvelle commune au Syndicat mixte de l’école départementale de musique et de danse de l’Ardèche
4°/ Convention pour (...) > suite
Conseil du 14 avril 2011
Ordre du jour :
1°/ Demande d’aide à la Région PACA pour le marché provençal
2°/ Embauche d’un contrat unique d’insertion
3°/ Demande d’aide au Conseil Général de l’Ardèche pour le déneigement
4°/ Groupement de commandes Cocoba
5°/ Approbation du compte de gestion du receveur 2010
6°/ Vote du compte (...) > suite
Conseil du 22 février 2011
Ordre du jour :
1°/ Enfouissement réseau Combes
2°/ Constructions murs à Combes
3°/ Attribution marché PLU avec la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay
4°/ Cession de terrain à la zone artisanale "Les Massas"
5°/ SDE 07 : Avant projet sommaire enfouissement réseau entrée sud du village
6°/ (...) > suite
Conseil du 28 janvier 2011
Ordre du jour :
1°/ Contrat d’embauche de Madame GIANNUBILO
2°/ Ouvertures de crédits
3°/ Syndicat des Trois Rivières : adhésion des communes Peaugres et Félines
4°/ Questions diverses > suite
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