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Comptes rendus 2014
Articles de cette rubrique
Conseil municipal du 1er décembre
Ordre du jour :
1°/ Vente épareuse
2°/ Adhésion au Syndicat Départemental d’Equipement de l’Ardèche
3°/ Convention avec la commune de Savas pour la participation financière relative au TAP
4°/ Modification du temps de travail pour le poste d’ATSEM
5°/ Contrat de maintenance logiciels SIRAP
6°/ (...) > suite
Conseil municipal du 13 octobre
Ordre du jour :
1°/ Décisions modificatives
2°/ Renouvellement CUI
3°/ Taxe ordures ménagères
4°/ Taxe d’aménagement
5°/ Contrat de maitenance logiciels SIRAP
6°/ Acquisition parcelles lieudit Combes
7°/ Contrats de travail employées écoles
8°/ Questions (...) > suite
Conseil municipal du 25 août
Ordre du jour :
1°/ Renouvellement contrat à durée déterminée
2°/ Renouvellement contrat unique d’insertion
3°/ Convention avec la commune de Savas pour la location de la salle communale
4°/ Décision modificative n°02
5°/ Subvention classe découverte
6°/ Demande de subvention "réserve parlementaire" (...) > suite
Conseil municipal du 07 juillet
Séance extraordinaire
Ordre du jour :
1°/ renouvellement ligne de crédit
2°/ emprunt > suite
Conseil municipal du 20 juin
Ordre du jour :
1°/ Délégués élections sénatoriales
2°/ Jury d’assises pour l’année 2015
3°/ Commission communale des impôts directs
4°/ Questions diverses > suite
Conseil municipal du 02 juin
Ordre du jour :
1°/ Subvention Foire aux plantes rares 2014
2°/ Acquisition parcelles B 1427 et B 1425 zone de Massas : piste cyclable
3°/ Désignation des délégués Ardèche Musique et Danse
4°/ Convention sensibilisation aux pratiques musicales à l’école - année 2014/2015
5°/ Indemnité de conseil du (...) > suite
Conseil municipal du 23 avril
Ordre du jour :
1°/ Approbation des comptes de gestion du receveur 2013
2°/ Vote des comptes administratifs 2013
3°/ Affectation des résultats
4°/ Vote des budgets
5°/ Notification des taux d’imposition des taxes directes locales 2014
6°/ Election d’un 4ème adjoint
7°/ Indemnités des élus
8°/ (...) > suite
Conseil municipal du 24 février
Ordre du jour :
1°/ Location chambres
2°/ Extinction de l’éclairage public
3°/ Convention de mise à disposition d’un terrain
4°/ GRDF extension réseau
5°/ Convention relative à l’entretien et la maintenance des itinéraires cyclables
6°/ Accès futurs commerces RD 820
7°/ Modification statuts SDE 07 (...) > suite
Conseil municipal du 20 janvier
Ordre du jour :
1°/ Engagement de crédits pour l’année 2014
2°/ Demande de subvention DETR
3°/ Protection sociale complémentaire
Convention de participation Risque prévoyance / Garantie maintien de salaire
4°/ Taxe Foncière des Propriétés Bâties des terrains de golf / demande d’éxonération partielle (...) > suite
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