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Comptes rendus 2021

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Conseil Municipal 13 Décembre 2021

ORDRE DU JOUR 1°/ Décision modificative n°01 2°/ Avenant n°03 au contrat de travail à durée indéterminée Madame BOUCHARDON Alexandra 3°/ Contrat de travail à durée déterminée 4°/ Syndicat mixte Conservatoire école de Musique et Danse - Appel décision refus de sortie – Règlement 5°/ Demande de fonds de (...) > suite

Conseil Municipal 18 Octobre 2021

ORDRE DU JOUR : 1°/ Participation à la taxe d’ordures ménagère - 95 rue du 08 Août 1944 2°/ Participation à la taxe d’ordures ménagère - 14 impasses des Acacias 3°/ Participation à la taxe d’ordures ménagère - 89 rue des Bourbons 4°/ Assurances des risques statutaires - Adhésion au contrat groupe (...) > suite

CONSEIL MUNICIPAL SEANCE EXTRAORDINAIRE DU 20 SEPTEMBRE 2021

ORDRE DU JOUR : 1°/CONTRATS DE TRAVAIL A DUREE DETERMINEE 2°/ACQUISITION VOIRIE IMPASSE DES GRILLONS 3°/ QUESTIONS DIVERSES > suite

Conseil Municipal du 30 Août 2021

ORDRE DU JOUR : 1°/ Renouvellement bail d’habitation précaire – 95 rue du 08 août 1944 2°/ Vente parcelle A 675 en bordure de la RD 820 3°/ Cession parcelles A 2769 – 2771 – 2773 / Piste forestière Suc de Combes 4°/ Proposition de convention pour le projet de voie verte St Clair – Davézieux le long (...) > suite

Conseil Municipal du 8 juin 2021

1°/ Périscolaire - Règlement / Tarifs / Pénalités 2°/ Echange parcelles Suc de Combes - Prise en charge frais de notaire 3°/ Application du droit de préemption - parcelles A 195 - A 1667 - rue de la Fontaine lieudit Combes 4°/ Acquisition parcelles A 142 - A 143 et A 150 - lieudit Combes 5°/ (...) > suite

Conseil Municipal 12 Avril 2021

Ordre du jour : 1°/ Approbation du compte de gestion - année 2020 2°/ Vote du compte administratif 2020 3°/ Affectation des résultats 4°/ Vote du budget 2021 5°/ Notification des produits prévisionnels et des taux d’imposition des taxes directs locales 2021 6°/ Contrats d’assurances des risques (...) > suite

Conseil Municipal 22 Mars 2021

ORDRE DU JOUR : 1°/ Acquisition parcelle A1698 pour implanter un transformateur 2°/Dénomination voie communale n°134 3°/Installation vidéoprotection - Demande de subvention auprès de la Région Auvergne Rhône Alpes 4°/Installation vidéoprotection - Demande de subvention auprès de l’Etat dans le cadre (...) > suite

Conseil Municipal 22 Février 2021

Ordre du Jour : 1/ Renouvellement ligne de trésorerie 2°/ Loyers Restaurant Le Bouchon Gourmand 3°/ SDE 07 - Enfouissement Route de Gourdan et Chemin des Muletiers 4°/ Demande de subvention « plan de relance dédié au numérique pour l’éducation >> 5°/ Demande de subvention « installation (...) > suite

conseil municipal du 25 janvier

ORDRE DU JOUR : 1°/ Demande de subvention dans le cadre de la DETR pour la création d’un City Park. 2°/ Demande de subvention dans le cadre de la DETR pour l’aménagement de Combes 3°/ Demande de subvention dans le cadre du plan de relance de la Région Auvergne Rhône Alpes pour la création d’un City (...) > suite

Mairie de Saint-Clair - 2, rue du Souvenir Le Village - 07430 Saint-Clair
Tél. : 04 75 33 40 26 - Fax : 04 75 33 76 35

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