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Comptes rendus 2021
Articles de cette rubrique
Conseil Municipal 13 Décembre 2021
ORDRE DU JOUR
1°/ Décision modificative n°01
2°/ Avenant n°03 au contrat de travail à durée indéterminée Madame BOUCHARDON Alexandra
3°/ Contrat de travail à durée déterminée
4°/ Syndicat mixte Conservatoire école de Musique et Danse - Appel décision refus de sortie – Règlement
5°/ Demande de fonds de (...) > suite
Conseil Municipal 18 Octobre 2021
ORDRE DU JOUR :
1°/ Participation à la taxe d’ordures ménagère - 95 rue du 08 Août 1944
2°/ Participation à la taxe d’ordures ménagère - 14 impasses des Acacias
3°/ Participation à la taxe d’ordures ménagère - 89 rue des Bourbons
4°/ Assurances des risques statutaires - Adhésion au contrat groupe (...) > suite
CONSEIL MUNICIPAL SEANCE EXTRAORDINAIRE DU 20 SEPTEMBRE 2021
ORDRE DU JOUR :
1°/CONTRATS DE TRAVAIL A DUREE DETERMINEE
2°/ACQUISITION VOIRIE IMPASSE DES GRILLONS
3°/ QUESTIONS DIVERSES > suite
Conseil Municipal du 30 Août 2021
ORDRE DU JOUR :
1°/ Renouvellement bail d’habitation précaire – 95 rue du 08 août 1944
2°/ Vente parcelle A 675 en bordure de la RD 820
3°/ Cession parcelles A 2769 – 2771 – 2773 / Piste forestière Suc de Combes
4°/ Proposition de convention pour le projet de voie verte St Clair – Davézieux le long (...) > suite
Conseil Municipal du 8 juin 2021
1°/ Périscolaire - Règlement / Tarifs / Pénalités
2°/ Echange parcelles Suc de Combes - Prise en charge frais de notaire
3°/ Application du droit de préemption - parcelles A 195 - A 1667 - rue de la Fontaine lieudit Combes
4°/ Acquisition parcelles A 142 - A 143 et A 150 - lieudit Combes
5°/ (...) > suite
Conseil Municipal 12 Avril 2021
Ordre du jour :
1°/ Approbation du compte de gestion - année 2020
2°/ Vote du compte administratif 2020
3°/ Affectation des résultats
4°/ Vote du budget 2021
5°/ Notification des produits prévisionnels et des taux d’imposition des taxes directs locales 2021
6°/ Contrats d’assurances des risques (...) > suite
Conseil Municipal 22 Mars 2021
ORDRE DU JOUR :
1°/ Acquisition parcelle A1698 pour implanter un transformateur
2°/Dénomination voie communale n°134
3°/Installation vidéoprotection - Demande de subvention auprès de la Région Auvergne Rhône Alpes
4°/Installation vidéoprotection - Demande de subvention auprès de l’Etat dans le cadre (...) > suite
Conseil Municipal 22 Février 2021
Ordre du Jour :
1/ Renouvellement ligne de trésorerie
2°/ Loyers Restaurant Le Bouchon Gourmand
3°/ SDE 07 - Enfouissement Route de Gourdan et Chemin des Muletiers
4°/ Demande de subvention « plan de relance dédié au numérique pour l’éducation >>
5°/ Demande de subvention « installation (...) > suite
conseil municipal du 25 janvier
ORDRE DU JOUR :
1°/ Demande de subvention dans le cadre de la DETR pour la création d’un City Park.
2°/ Demande de subvention dans le cadre de la DETR pour l’aménagement de Combes
3°/ Demande de subvention dans le cadre du plan de relance de la Région Auvergne Rhône Alpes pour la création d’un City (...) > suite
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