Accueil du site > Conseils municipaux > Comptes rendus 2017 > Comptes rendus 2017
Comptes rendus 2017
Articles de cette rubrique
Conseil municipal du 11 décembre
ORDRE DU JOUR :
1°/ Décision modificative
2°/ Investissement 2018
3°/ Recrutement de deux agents recenseurs
4°/ Avenant au contrat de prévoyance MNT
5°/ Promotion interne
6°/ SDE07 - Convention d’organisation temporaire de la maîtrise d’ouvrage - enfouissement giratoire golf
7°/ Augmentation de (...) > suite
Conseil municipal du 16 octobre
ORDRE DU JOUR :
1°/ Décision modificative - budget PUP
2°/ Création de deux emplois permanents "d’adjoint technique territorial"
Approbation contrats de travail à durée indéterminée
3°/ Taxes ordures ménagères 2017
4°/ Contrat d’assurance "risques statutaires"
5°/ Renforcement réseau AEP - Les (...) > suite
Conseil municipal du 04 septembre
ORDRE DU JOUR :
1°/ Raccordement - extension électrique d’une maison rue des Genêts
2°/ Maintenance éclairage public
3°/ Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, la sujétion, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
4°/ Cession de terrain "rue des Vignes"
5°/ (...) > suite
Conseil municipal du 04 juillet
Ordre du jour :
1°/ Renouvellement ligne de crédit
2°/ Rythmes scolaires
3°/ Questions diverses > suite
Conseil municipal du 06 juin
Ordre du jour :
1°/ Déclassement d’un bien immobilier non soumis à une enquête publique : rue des Vignes
2°/ Mise à l’enquête publique du dossier de déclassement de voirie communale chemin de la Combe et chemin de Massas
3°/ Demande de retrait de l’École Musique et Danse
4°/ Redevance d’occupation du (...) > suite
Conseil municipal du 05 avril
ORDRE DU JOUR :
1°/ Affectation des résultats
2°/ Approbation du compte de gestion du receveur 2016
3°/ Vote du compte administratif 2016
4°/ Vote des budgets 2017
5°/ Notification des taux d’imposition des taxes directes locales 2017
6°/ Amortissements
7°/ Location appartement 89 rue des (...) > suite
Conseil Municipal du 20 février
Ordre du jour :
1°/ Acquisition terrain pour implantation d’un transformateur électrique
2°/ Demande auprès de la Préfecture pour être éligible au FSI (Fonds de Soutien à l’Investissement)
3°/ Convention financière pour l’aménagement du giratoire carrefour du golf sur la RD 820
4°/ Demande de subvention (...) > suite
Haut de page |
Saint-clair |
Webmaster |
Plan du site |
Espace privé |
Informations légales |
Aide |
Annonay Rhône Agglo |
Mairie de Saint-Clair - 2, rue du Souvenir Le Village - 07430 Saint-Clair
Tél. : 04 75 33 40 26 - Fax : 04 75 33 76 35