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Comptes rendus 2013
Articles de cette rubrique
Conseil du 9 décembre
Ordre du jour :
1°/ Renouvellement CDD
2°/ Décisions modificatives
3°/ Amortissements
4°/ Tarifs et réglement de la salle communale
5°/ Convention pour l’installation et l’hébergement d’équipement de télérelève en hauteur avec GRDF
6°/ Acquisitions foncières
7°/ Questions (...) > suite
Conseil du 2 septembre
Ordre du jour :
1°/ Emprunt
2°/ Renouvellement contrat unique d’insertion (C.U.I.)
3°/ Eveil musical
4°/ Tarif foire aux plantes rares du 6 octobre 2013
5°/ Déclassement voirie
6°/ Bail appartement gérant du restaurant
7°/ Questions (...) > suite
Conseil du 22 juillet
Conseil municipal
Séance extraordinaire
ordre du jour :
1°/ Approbation emprunt travaux et crédits relais > suite
Conseil du 25 juin
Ordre du jour :
1°/ Subvention Fête de la Musique
2°/ Aide aux communes pour le déneigement
3°/ Cession parcelle A 2119 au profit de la commune
4°/ Suppression emplacement réservé n°42
5°/ Extension service scolaire SIVD
6°/ Convention "Traversée d’agglomération RD 3423
7°/ Redevance occupation (...) > suite
Conseil du 13 mai
Ordre du jour :
1°/ Convention pour les chambres d’hötes
2°/ Demande de subvention Foire aux plantes rares
3°/ Redevance d’occupation du domaine public de la part d’ERDF
4°/ Convention Syndicat des Eaux
5°/ Convention FRANCE TELECOM
6°/ Subvention appel à projet développement durable
7°/ Opération (...) > suite
Conseil du 25 mars
Ordre du jour :
1°/ Maîtrise d’oeuvre - aménagement entrée sud St Clair
2°/ Coordinateur sécurité chantier - aménagement entrée sud St Clair
3°/ Nouvelle représentation des communes au sein de la COCOBA
4°/ Emplacements réservés RD 820
5°/ Enfouissement réseaux rue des Cerisiers et rue de la Croix du (...) > suite
Conseil du 26 février
Ordre du jour :
1°/ Investissement 2013
2°/ Ligne de crédit
3°/ Subvention marché provençal
4°/ Subvention Pont de la Combe
5°/ Ré écriture de la délibération PLU
6°/ Classement des voies communales
7°/ Bail location 89 rue des Bourbons
8°/ Renouvellement contrat CUI
9°/ Contrats d’assurance des (...) > suite
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