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Comptes rendus 2020
Articles de cette rubrique
Conseil Municipal 14 Décembre 2020
ORDRE DU JOUR
1°/ Remboursement location salle communale - COVID 19
2°/ Transfert de compétence : pouvoirs de police
3°/ Autorisation d’engagement, de liquidation, de mandatement des dépenses avant le vote du budget primitif 2021
4°/ Aménagement place public lieudit Combes - demande de subvention (...) > suite
Conseil Municipal du 26 Octobre 2020
ORDRE DU JOUR :
1°/ Taxes ordures ménagères
2°/ Revalorisation de la rémunération des agents contractuels en contrat à durée indéterminée
3°/ Rétrocession de la commune d’une concession d’une case dans le colombarium
4°/ Convention avec le Syndicat des Eaux
5°/ Contrat à durée déterminée
6°/ Décision (...) > suite
Conseil Municipal du 21 septembre 2020
ORDRE DU JOUR :
1°/ Cession indivision MIGNOT : élargissement de voirie « Les Grandes Terres »
2°/ Questions diverses > suite
Conseil Municipal 31 Août 2020
Ordre du jour :
1°/ Renouvellement du Bail d’Habitation - 95 rue du 08 Août 1944
2°/ Décision nominative
3°/ Election membres "liste électorale"
4°/ Déploiement vidéo surveillance
5°/ Convention SDE
6°/ Questions diverses > suite
CONSEIL MUNICIPAL DU 8 JUIN 2020
ORDRE DU JOUR Approbation du compte de gestion du receveur – année 2019 Vote du compte administratif 2019 Affectation des résultats Vote des budgets 2020 Participation pour équipement public exceptionnel (PEPE) Subvention Foire aux plantes rares 2020 Questions (...) > suite
Conseil municipal du 2 juin 2020
ORDRE DU JOUR :
1°/ Suppression PVR "Haut de Combes"
2°/ Interventions musicales en milieu scolaire 2020/2021
3°/ Contrat à durée déterminée - Remplacement
4°/ Annulation loyer auberge
5°/ Notification des taux d’imposition des taxes directes locales 2020
6°/ Acquisition parcelles lieudit les (...) > suite
Conseil municipal du 02 juin
ORDRE DU JOUR :
1°/ Suppression PVR "Haut de Combes"
2°/ Interventions musicales en milieu scolaire 2020/2021
3°/ Contrat à durée déterminée - Remplacement
4°/ Annulation loyer auberge
5°/ Notification des taux d’imposition des taxes directes locales 2020
6°/ Acquisition parcelles lieudit les (...) > suite
Conseil municipal du 25 mai
Ordre du jour :
1°/ Élection du maire
2°/ Détermination du nombre d’adjoints et Élection des adjoints
3°/ Indemnités de fonction des élus
4°/ Constitution de la commission d’appel d’offres
5°/ CCAS
Fixation du nombre des membres du conseil d’administration du CCAS
Désignation des représentants du (...) > suite
Conseil municipal du 10 février
ORDRE DU JOUR :
1°/ Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
2°/ Autorisation d’engagement, de liquidation, de mandatement des dépenses avant le vote du budget primitif 2020
3°/ Demandes de subventions DETR / DSIL
4°/ Autorisation de stationnement - taxi
5°/ Acquisitions de terrain - (...) > suite
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